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Brût

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Politique de confidentialité et gestion des données personnelles

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Éditeur du site

Le présent site est édité par la société BRUT, société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 2 000 €.

Siège social : Rue du Closey, 70800 Saint-Loup-sur-Semouse, France
RCS : 890 561 707 RCS Vesoul
SIREN : 890 561 707
SIRET : 890 561 707 00013
Numéro de TVA intracommunautaire : FR68890561707

Téléphone : 07 83 94 63 55
Adresse électronique : contact@creation-brut.fr

Directeur de la publication : Xavier PORTEU de la MORANDIERE.

Hébergement

Le site est hébergé par :

Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias, Genève, Suisse

Téléphone : +41 22 820 35 55
Site internet : www.infomaniak.com

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Conception et réalisation

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Propriété intellectuelle

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Informations et responsabilité

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Réclamations et médiation de la consommation

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Par courrier : BRUT, Rue du Closey, 70800 Saint-Loup-sur-Semouse, France.
Par courrier électronique : contact@creation-brut.fr.

Après une réclamation écrite préalable auprès de BRUT restée sans solution satisfaisante, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l’entreprise :

Nom du médiateur : [À compléter]
Adresse : [À compléter]
Site internet : [À compléter]

Le recours à la médiation est facultatif et ne prive pas le consommateur de son droit de saisir la juridiction compétente.

Responsabilité élargie du producteur

Identifiant unique REP — filière ameublement : [À compléter avec l’identifiant de BRUT]

Autres identifiants REP applicables : [À compléter si d’autres filières sont concernées]

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